Jeu gratuit de simulation de vie

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Stereopoly est un jeu de simulation de vie, appelé aussi jeu d'élevage. Dans ce jeu en ligne gratuit et sans téléchargement, tu vas faire évoluer un personnage virtuel à travers toutes les étapes de sa vie : suivre des études, exercer un métier, draguer et trouver l'amour, te marier, acheter une maison, avoir des enfants, ...

Conditions Générales d'Utilisation

Date d’entrée en vigueur : 21/12/2024
Dernière mise à jour : 21/12/2024

Préambule : Définitions

Utilisateur : Toute personne physique ou morale qui crée un compte pour accéder et jouer à Stereopoly, sur l'une quelconque des plateformes, ainsi que sur le site web et autres plateformes d’Abyssal Interactive, à titre de contributeur de contenu et/ou titulaire d’un compte personnel ;
Visiteur : Toute personne physique ou morale accédant au site web de Stereopoly ou à l'une des plateformes du studio Abyssal Interactive sans créer de compte ou sans se connecter à un compte existant, à l’unique fin de consultation ;
CGU : Les présentes Conditions Générales d'Utilisation qui régissent l'accès et l'utilisation de Stereopoly et des plateformes du studio Abyssal Interactive, ainsi que la relation entre les Utilisateurs, les Visiteurs et l'Éditeur du jeu ;
Service(s) : L'un ou l’ensemble des fonctionnalités, contenus, et services proposés par Stereopoly et les plateformes du studio Abyssal Interactive, notamment, et sans que cette liste soit exhaustive, l'hébergement de données et d'informations, les outils de publication de données et d'informations, de recherche, de communication, d'accès et de récupération de données, d'accès à un réseau de communication à destination des Visiteurs et/ou Utilisateurs, le jeu en ligne et ses fonctionnalités sur les différentes plateformes, les services payants facultatifs, la ou les monnaies virtuelles Premium ;
Contenu : Tout contenu créé, téléchargé ou publié par un Utilisateur de Stereopoly ou des plateformes du studio Abyssal Interactive sur l’un quelconque de leurs Services, qu’ils incluent, sans toutefois s’y limiter, les commentaires, les avis, les images, les textes, les vidéos, les sons, les musiques et tout contenu généré par les Utilisateurs ;
Identifiant(s) : Le pseudonyme (pseudo) ainsi que tout code confidentiel ou mot de passe choisis par l’Utilisateur ou attribués par Stereopoly ou les plateformes du studio Abyssal Interactive et permettant à l’Utilisateur de s’identifier afin d’accéder au(x) Service(s) ;
Compte Personnel : Les données personnelles relatives à un Utilisateur, comprenant notamment ses Identifiants, dont l'enregistrement est nécessaire pour accéder à l'ensemble des fonctionnalités de Stereopoly, de ses sites web, et des plateformes du studio Abyssal Interactive, ainsi qu’au(x) Service(s) ;
Inscription : La procédure d'inscription en ligne que l'Utilisateur doit accomplir sur Stereopoly ou sur les plateformes du studio Abyssal Interactive afin de pouvoir accéder au(x) Service(s). Cette Inscription conduit à la création des Identifiants et du Compte Personnel de l'Utilisateur ;
Réseau Stereopoly : L'ensemble des sites, pages web, applications mobiles, applications tablettes, logiciels PC, et éléments hébergés ou édités par Stereopoly et le studio Abyssal Interactive.

Article 1 : Informations Générales

Stereopoly est un jeu de simulation de vie par navigateur, proposé par le studio Abyssal Interactive. Il propose à ses Utilisateurs de vivre une expérience immersive dans un univers virtuel. Les Utilisateurs peuvent interagir entre eux, accomplir des missions, faire vivre leur(s) personnage(s), et participer à l'économie virtuelle du jeu.
Les informations concernant l'Éditeur du jeu, y compris ses coordonnées et les modalités de contact, sont fournies pour faciliter la communication avec les Utilisateurs.

Article 2 : Portée des CGU

L'accès et l'utilisation du jeu Stereopoly et des plateformes du studio Abyssal Interactive impliquent l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) par l'Utilisateur. Ces conditions régissent exclusivement la relation entre l'Éditeur, les Utilisateurs du jeu et les Visiteurs, ainsi que les conditions dans lesquelles ils peuvent accéder aux Services et les utiliser.
Toute personne qui accède aux Services proposés par Stereopoly et le studio Abyssal Interactive s'engage à respecter sans réserve les présentes CGU.
L'Éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU afin, notamment, de prendre en compte toute évolution légale, jurisprudentielle, éditoriale et/ou technique. Les Utilisateurs seront informés de ces dernières modifications, seules appliquées par Stereopoly, et qui seront en tout temps disponibles à l’adresse https://stereopoly.fr/index.php?p=terms ou https://stereopoly.fr/jeu.php?p=terms.
Tout Utilisateur et Visiteur est tenu de se référer systématiquement à leur version accessible en ligne à la date de son accès à l'un quelconque des Services, de les accepter et de s’y conformer sans restriction.

Article 3 : Description du Service

Stereopoly permet aux Utilisateurs de créer un personnage, de participer à sa vie et à celles des autres joueurs, de collaborer ou de s'affronter dans un univers virtuel via le site web et autres plateformes du studio Abyssal Interactive. Le jeu est constamment enrichi de nouvelles fonctionnalités pour améliorer l'expérience utilisateur.
Stereopoly assure directement ou indirectement l'hébergement des Services, mais n'est en aucun cas responsable de leur Contenu et de leur utilisation par les Utilisateurs. Stereopoly ne peut être tenue responsable de l'utilisation qui serait faite des Services par les Utilisateurs. En particulier, Stereopoly ne peut en aucune façon être responsable au titre des Contenus affichés, mis en ligne, envoyés, reçus ou transmis par les Utilisateurs.
L'Utilisateur reconnaît être informé et accepter le fait que Stereopoly ne peut être, à aucun titre, ni sous quelque forme que ce soit, tenu pour responsable de la création, la suppression, le défaut de livraison ou de stockage des données numériques ou des installations personnalisées des Utilisateurs, placées sous l'unique et entière responsabilité de ces derniers.
L'Utilisateur reconnaît que son utilisation du Service se fait à ses risques et périls. Le Service lui est fourni sur la base d'un service « en l'état » et accessible en fonction de sa disponibilité. Stereopoly ne fournit aucune garantie expresse ou implicite, en ce compris, sans que cette énumération ne soit limitative, les garanties afférentes à la qualité et la compatibilité du Service à un usage spécifique, et à la non-violation des règles d'utilisation du Service par ses Utilisateurs.
Aucun conseil et aucune information, qu'ils soient oraux ou écrits, obtenus par l'Utilisateur de Stereopoly ou lors de l'utilisation des Services ne sont susceptibles de créer de garanties non expressément prévues par les présentes CGU.
Stereopoly est accessible depuis des plateformes en ligne nécessitant une connexion Internet. L'Éditeur s'efforce de rendre le jeu accessible 24 heures sur 24, tous les jours de l'année, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Stereopoly et sous réserve des périodes de maintenance et des pannes éventuelles, ainsi que des phases de développement en amont de la sortie officielle du Service.
Les taux de transfert et les temps de réponse des informations circulant à partir des plateformes de Stereopoly vers Internet ne sont pas garantis par Stereopoly. En effet, la vitesse de circulation des informations ne relève pas de la prestation d'accès offerte par Stereopoly, mais des caractéristiques inhérentes aux réseaux en ligne relatives aux moyens techniques d'absorption du trafic généré.

Article 4 : Accès et inscription au Jeu

L'accès aux Services est subordonné au fait que l'Utilisateur dispose d'un terminal compatible (ordinateur, tablette, téléphone) et d'une connexion Internet. Les équipements (ordinateur, téléphone, tablette, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant l'accès au Service sont à la charge exclusive de l'Utilisateur, de même que les frais de télécommunications induits par leur utilisation.
Dans le cadre de son Inscription en ligne et notamment afin d'utiliser dans des conditions normales les Services de Stereopoly, l'Utilisateur pourra être amené à communiquer des informations sur lui-même (notamment, une adresse de courrier électronique, un pseudonyme, son nom, son prénom, ses coordonnées bancaires) notamment via le formulaire d'inscription aux Services. Conformément à l'article 6-II de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'Utilisateur s'engage à fournir des informations vraies, exactes, à jour et complètes (il appartient à l'Utilisateur de tenir ces informations à jour). Il s'engage notamment à ne pas créer une fausse identité de nature à induire les tiers en erreur. À défaut, Stereopoly se réserve le droit de suspendre ou résilier son Compte Personnel sans délai et, le cas échéant, de lui refuser l'accès à tout ou partie du Service.
Les droits d'accès et d'utilisation des Services sont des droits non exclusifs et non transmissibles, que ce soit à titre gratuit ou payant. L'Utilisateur titulaire d'un Compte Personnel est caractérisé d'un commun accord, entre l'Utilisateur et Stereopoly, par un Identifiant et un mot de passe placés sous la responsabilité de l'Utilisateur. L'Utilisateur s'oblige à conserver secrets les éléments constitutifs de son Identifiant et à ne pas les divulguer sous quelque forme que ce soit. Si l'un des éléments d'identification de l'Utilisateur est perdu ou volé, ce dernier doit informer sans délai Stereopoly, qui procédera alors aux mesures nécessaires.
Toute connexion ou transmission de données effectuée à partir de l'Identifiant de l'Utilisateur sera réputée avoir été effectuée par ce dernier. La sauvegarde de la confidentialité du mot de passe confié à l'Utilisateur relève de la responsabilité de ce dernier. À cet égard, l'Utilisateur est tenu de s'assurer qu'à l'issue de chaque session, il se déconnecte explicitement. Toute perte, détournement ou utilisation non autorisée de l'Identifiant et/ou du mot de passe et leurs conséquences, relèvent de la responsabilité de l'Utilisateur.
La durée de validité d'un Compte Personnel est de 365 (trois cent soixante-cinq) jours à compter de la date de dernière connexion au Compte Personnel. Au-delà de cette période, le Compte Personnel pourra être automatiquement résilié sans qu'aucune réclamation ou poursuite ne puisse être engagée. L'Identifiant pourra être redistribué à qui en fera la demande sans recours possible de son précédent Utilisateur.
L'Utilisateur reconnaît à Stereopoly le droit de mettre fin à tout ou partie du droit d'accès correspondant à son Compte Personnel et son mot de passe, voire de supprimer son Compte Personnel et mot de passe, ainsi que le droit de retirer ou de déplacer tout Contenu sur le Service notamment en raison de l'absence d'utilisation dans un délai prévu et précisé en jeu, ou si Stereopoly a de justes motifs ou présomptions d'estimer que l'Utilisateur a violé ou agi en contradiction avec la lettre ou l'esprit des présentes Conditions Générales d'Utilisation.
Stereopoly peut également, unilatéralement et à tout moment, interrompre sans indemnité d'aucune sorte, la fourniture du Service. L'Utilisateur reconnaît que toute résiliation de son accès au Service en application des termes des présentes peut intervenir sans mise en demeure préalable, et il reconnaît et accepte que Stereopoly est en droit de désactiver ou supprimer à tout moment et avec effet immédiat son Compte Personnel et tout dossier ou fichier présent dans ce Compte Personnel et/ou interdire tout accès ultérieur à ces fichiers ou au Service. De plus, l'Utilisateur reconnaît que Stereopoly ne pourra être tenu pour responsable à son encontre ou à l'encontre de tiers pour toute résiliation de son accès au Service.
Stereopoly peut être amené à interrompre le Service ou une partie du Service pour des raisons de maintenance, sans droit à indemnité.
Stereopoly assume le rôle d'un transmetteur passif pour la distribution et la transmission des données inter et intra-Utilisateur. En aucun cas Stereopoly ne pourra être tenue pour responsable du Contenu des messages distribués et transmis.
L'accès au jeu est conditionné par l'acceptation des présentes CGU et, le cas échéant, le paiement de toute contribution ou abonnement. L'Éditeur se réserve le droit de refuser l'accès au jeu à tout Utilisateur ne respectant pas ces conditions.

Article 5 : Comportement des utilisateurs

L'Utilisateur déclare et reconnaît être conscient que toutes les informations, données, textes, logiciels, musiques, sons, photographies, images, vidéos, messages ou tous autres matériels (ci-avant et ci-après dénommés collectivement le « Contenu ») qu'ils soient portés à la connaissance du public ou transmis de manière privée, sont sous la seule responsabilité de la personne ou des personnes ayant émis ce Contenu. L'Utilisateur seul, et non Stereopoly, est entièrement responsable du Contenu qu'il affiche, télécharge, envoie ou transmet de toute autre manière par le Service.
Stereopoly n'exerce qu'un contrôle partiel sur le contenu transmis via ses services et en conséquence, ne peut en garantir l'opportunité, la licéité, la probité ou la qualité.
En toutes hypothèses, Stereopoly ne pourra être tenu pour responsable du Contenu non porté à sa connaissance, notamment du caractère illégal du Contenu au regard de la réglementation en vigueur, d'erreur ou d'omission dans tout Contenu de toute perte ou dommage consécutif à l'utilisation de tout Contenu affiché, transmis de quelque manière que ce soit via le Service.
Stereopoly accorde, à titre personnel à l'Utilisateur, le droit non exclusif et non cessible d'utiliser les Services ou logiciels sur un terminal compatible (téléphone, ordinateur), étant précisé que, sauf autorisation expresse de Stereopoly, il lui est interdit (et qu'il ne peut accorder à autrui l'autorisation) de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer, de quelque manière que ce soit, tout droit afférent aux Services ou logiciels. L'Utilisateur s'engage à ne modifier en aucune manière les Services ou logiciels ou à ne pas utiliser de versions modifiées des Logiciels et Services et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au Service.
De manière générale, et sans que cette liste puisse être considérée comme exhaustive, l'Utilisateur s'interdit de :

télécharger, envoyer, transmettre de quelque manière que ce soit tout Contenu qui soit illégal, nuisible, menaçant, abusif, constitutif de harcèlement, diffamatoire, obscène, menaçant pour la vie privée d'autrui, haineux, raciste, ou autrement répréhensible ;
porter atteinte d'une quelconque manière aux Utilisateurs mineurs ou majeurs ;
transmettre tout Contenu qui pourrait être constitutif, sans que ce qui suit ne soit limitatif, d'incitation à la réalisation de crimes et délits dans la vie réelle ; de provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence en raison de la race, de l'ethnie ou de la nation ; d'apologie du nazisme, de contestations de l'existence de crimes contre l'humanité ou de génocides reconnus, de fausse nouvelle, de même que tout Contenu destiné à exhiber ou vendre des objets et/ou ouvrages interdits ; d'atteinte à l'autorité de la justice ; d'informations relatives à l'adoption, au procès, au suicide de mineurs, ou à une situation fiscale individuelle ; de diffusion hors des conditions autorisées de sondages et simulations de vote relatifs à une élection ou un référendum ; de diffamation et injure ; d'atteinte à la vie privée ; ou encore d'acte mettant en péril des mineurs notamment par la fabrication, le transport, et la diffusion de message à caractère violent ou pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine ;
tenter d'induire en erreur d'autres Utilisateurs en usurpant le nom ou la dénomination sociale d'autres personnes et plus particulièrement en se faisant passer pour un employé ou un affilié d'Abyssal Interactive, un modérateur ou un gestionnaire de contenu de Stereopoly ;
contrefaire ou manipuler de toute autre manière l'Identifiant de manière à dissimuler ou contrefaire l'origine du Contenu transmis via le Service ;
télécharger, afficher, transmettre de quelque manière que ce soit tout Contenu que l'Utilisateur n'aurait pas le droit de diffuser par une mesure législative ou un acte juridique (notamment des informations internes, privilégiées, confidentielles apprises ou divulguées dans le cadre d'un contrat de travail ou d'un accord de confidentialité sans que cette énumération ne soit limitative) ;
télécharger, afficher, transmettre de quelque manière que ce soit tout Contenu violant tout brevet, marque déposée, secret de fabrication, droit de propriété intellectuelle ou tout autre droit de propriété appartenant à autrui ;
télécharger, afficher, transmettre de quelque manière que ce soit toute publicité ou tout matériel promotionnel non sollicités ou non autorisés (notamment se livrer à du « spam », à la transmission de « junk mail », de chaîne de lettres ou toute autre forme de sollicitation) ;
télécharger, afficher, transmettre de quelque manière que ce soit tout Contenu comprenant des virus informatiques ou tout autre code, dossier ou programme conçus pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel, ordinateur, ou outil de télécommunication sans que cette énumération ne soit limitative ;
entraver ou perturber le Service, les serveurs, les réseaux connectés au Service, ou refuser de se conformer aux conditions requises, aux procédures, aux règles générales ou aux dispositions réglementaires applicables aux réseaux connectés au Service ;
harceler de quelque manière que ce soit un autre ou plusieurs autres Utilisateurs ;
collecter et stocker des données personnelles afférentes aux autres Utilisateurs ;
de solliciter l'échange, la vente ou l'achat de matériaux à caractère pornographique et/ou à caractère illégal, y compris des photographies, des films, des vidéos et des images réalistes ou non, cette liste n'étant pas limitative ;
référencer ou donner accès à des sites en contradiction avec les présentes.

L'Utilisateur déclare et reconnaît que Stereopoly peut visionner le Contenu avant sa diffusion. Stereopoly se réserve le droit, à sa seule discrétion (sans que cela ne constitue une obligation) de refuser ou de déplacer tout Contenu disponible via le Service. Par ailleurs, Stereopoly sera en droit de supprimer ou de retirer tout Contenu qui violerait les termes des présentes et/ou de la réglementation en vigueur et/ou serait répréhensible de toute autre façon. L'Utilisateur déclare et reconnaît également qu'il doit faire preuve de discernement, et supporter tous les risques y afférant, dans l'utilisation qu'il fait du Contenu et notamment lorsqu'il se fie à l'opportunité, l'utilité ou le caractère complet de ce Contenu. En conséquence, l'Utilisateur reconnaît qu'il ne peut se fier ni au Contenu hébergé par Stereopoly, ni au Contenu soumis à Stereopoly, quelles que soient les parties du Service.
L'Utilisateur déclare et reconnaît accepter que si Stereopoly protège le Contenu, Stereopoly peut être amené à le divulguer pour se conformer aux lois en vigueur ou si de bonne foi, Stereopoly pense qu'une telle mesure est nécessaire dans le cadre d'une procédure judiciaire, pour faire respecter les Conditions Générales d'Utilisation du Service, pour répondre à des plaintes arguant de la violation des droits de tiers (pour protéger les droits ou les intérêts de Stereopoly, de l’Éditeur, de ses Utilisateurs ou du public).
Afin de permettre à Stereopoly de mettre à la disposition du public les contenus que l'Utilisateur a insérés ou saisis et afin que ceux-ci soient consultés le plus souvent possible, l'Utilisateur accorde à Stereopoly l'autorisation de diffusion ci-après précisée. Cette autorisation est limitée à la publication, à la diffusion et à la promotion des contenus ou des extraits des contenus de l'Utilisateur dans le cadre ou en liaison avec les services de Stereopoly et le Réseau Stereopoly.
En saisissant ou insérant des contenus aux fins de publication et de diffusion au sein d'un Service de Stereopoly accessible au public, l'Utilisateur confère à Stereopoly le droit, gratuit, non exclusif, pour le monde entier et la durée légale des droits afférents au contenu en cause, de dupliquer, transférer, rendre accessible au public et représenter, traiter, citer, intégrer dans des collections et diffuser les contenus ainsi que leurs extraits, sur tout réseau de télécommunication, et notamment Internet, quels que soient les infrastructures et les protocoles de communication utilisés.
Stereopoly est en droit de refuser les contenus saisis ou insérés par l'Utilisateur. En cas de soupçons sérieux indiquant que des contenus contreviennent à la législation en vigueur ou bien aux présentes Conditions Générales d'Utilisation, en particulier en cas de protestation sérieuse émanant d'une personne invoquant la violation de ses droits ou un dommage, Stereopoly se réserve le droit de bloquer de tels contenus. Dans la mesure du possible et du raisonnable, le blocage sera limité aux contenus mis en cause. Au cas où des tiers feraient valoir qu'un contenu constitue ou comporte une infraction à la législation en vigueur, le blocage pourra se poursuivre jusqu'à un règlement extrajudiciaire ou judiciaire de la situation. Dans un tel cas, l'Utilisateur aura la possibilité de faire valoir sa position. Stereopoly se réserve en particulier le droit de supprimer les contenus, si les autorités de police ou judiciaires l'exigeaient.
Conformément à l'article 6. I. alinéa 7 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, Stereopoly met en place un dispositif de signalement identifié par le bouton « Signaler », facilement accessible et visible par tous sur chaque profil, permettant aux Utilisateurs du Service de porter à sa connaissance toutes données faisant l'apologie des crimes contre l'humanité, incitant à la haine raciale ou la pornographie enfantine, incitant à la violence ou attentatoires à la dignité humaine, ainsi que contre les infractions visées au cinquième et huitièmes alinéas de l'article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, et aux articles 227-23 et 227-24 du Code pénal. Le message d'alerte transmis à Stereopoly indiquera automatiquement la date et l'heure de l'alerte, les informations de compte de l'émetteur de l'alerte, la référence du profil présentant le Contenu incriminé. L'Utilisateur reconnaît être informé que si Stereopoly est alerté par un tiers ou par quelque moyen que ce soit de l'illicéité d'un Contenu accessible par les Services ou transmis par les Services, y compris la messagerie, Stereopoly, aura le droit de retirer immédiatement ce Contenu ou d'en rendre l'accès impossible, et conformément à l'article 6. I. 7. de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, remettra lesdits ainsi que les données d'identification de l'Utilisateur, sur leur demande, aux autorités judiciaires.
L'Utilisateur reste seul responsable des dommages qu'il pourrait causer à un autre Utilisateur ou au tiers en utilisant le Service.
En contrepartie du caractère gratuit ou partiellement gratuit des Services qui lui sont offerts par Stereopoly, l'Utilisateur autorise Stereopoly à associer au Contenu que l'Utilisateur diffuse sur l'un quelconque des Services, des messages publicitaires ou promotionnels de type textes, images, vidéos ou sons, choisis par Stereopoly et ce, sous toutes formes. Plus généralement, l'Utilisateur accepte que Stereopoly puisse utiliser (et y faire référence) le Contenu diffusé par l'Utilisateur pour assurer la promotion de ses Services. En aucun cas, l'Utilisateur ne peut prétendre à une quelconque rémunération ou rétribution au titre de la présente autorisation. Si l'Utilisateur souhaite révoquer la présente autorisation, il lui appartiendra de procéder à la suppression de ses contenus et/ou à la clôture de son Compte Personnel. Ladite révocation ne pourra avoir d'effets que pour l'avenir. Toute action publicitaire ou promotionnelle qui pourrait être engagée par Stereopoly au moment de la clôture de son Compte Personnel ou de la suppression du contenu par l'Utilisateur se poursuivra jusqu'à son terme.

Article 6 : Sites Tiers

Les pages internet des Services peuvent contenir des liens vers des sites ou applications tiers qui ne sont pas sous le contrôle de Stereopoly. L'inclusion de ces liens ne signifie pas que Stereopoly approuve les sites ou applications liés ni leur contenu. Stereopoly décline toute responsabilité quant au contenu, aux mises à jour, aux modifications, aux politiques de confidentialité ou aux pratiques des sites ou applications tiers. Stereopoly recommande à ses Utilisateurs de lire les CGU et autres documents légaux et extralégaux des sites et applications tiers qu’ils visitent avant d’engager toute transaction ou interaction.
Toute transaction effectuée avec un tiers rencontré via le(s) Service(s) est exclusivement entre l'Utilisateur et le tiers concerné. Stereopoly n'est pas responsable des pertes ou dommages résultant de telles transactions.

Article 7 : Propriété Intellectuelle

L'Éditeur détient tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux Services, y compris, sans limitation, les droits d'auteur, les marques déposées, les secrets de fabrication, les brevets et autres droits de propriété. L’Utilisateur s’engage à ne pas copier, modifier, créer des œuvres dérivées, inverser la conception ou l'assemblage, ou tenter de découvrir le code source du jeu, sauf autorisation expresse de l'Éditeur.
En acceptant les présentes CGU, l'Utilisateur se voit accorder une licence limitée, révocable, non exclusive et non transférable pour accéder au(x) Service(s) et en faire usage pour son plaisir personnel, conformément aux présentes CGU.

Article 8 : Force Majeure

Est considéré comme un cas de force majeure tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1218 du Code civil français.
En cas de force majeure, les obligations de Stereopoly seront suspendues. Stereopoly informera l'Utilisateur de la survenance d'un tel événement dès que possible.
Stereopoly ne pourra être tenu pour responsable, ou considéré comme ayant failli aux présentes conditions, pour tout retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l'inexécution est liée à un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence des cours et tribunaux français, y compris le fait du Prince, l'attaque de pirates informatiques, l'indisponibilité de matériels, fournitures, pièces détachées, équipements personnels ou autres ; et l'interruption, la suspension, la réduction ou les dérangements de l'électricité ou autres ou toutes interruptions de réseaux de télécommunications, à condition que l'autre partie soit informée promptement du retard ou du manquement, de même que de la cause et du retard envisagé.

Article 9 : Protection des Données Personnelles

La protection de vos données personnelles est une priorité pour Stereopoly et le studio Abyssal Interactive. Les modalités de collecte, de traitement et de protection de vos données personnelles sont détaillées dans notre Politique de Confidentialité, que nous vous invitons à consulter attentivement.
En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de notre Politique de Confidentialité et acceptez que vos données personnelles soient traitées conformément à celle-ci.

Article 10 : Responsabilité et Limitations

Stereopoly ne saurait être tenu responsable des dommages indirects, accidentels, spéciaux, consécutifs ou exemplaires, y compris mais non limité à, les pertes de profits, de données ou d'autres pertes intangibles résultant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser le(s) Service(s).
Bien que Stereopoly s'efforce de maintenir la sécurité et l’intégrité de ses Services et des données des Utilisateurs, il ne peut garantir une sécurité absolue, notamment contre les intrusions ou les pertes de données. Les Utilisateurs sont responsables de la protection de leurs propres systèmes et données.

Article 11 : Résolution des Litiges

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation seront régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de contestation sur l'interprétation, sur l'exécution et la réalisation de l'une quelconque des dispositions des présentes et à défaut d'accord amiable des parties, les juridictions compétentes seront celles de Rennes pour connaître de tout litige relatif aux présentes, y compris, sans que cette énumération soit limitative, sa validité, son interprétation, son exécution et/ou sa résiliation et ses conséquences.
Si une stipulation des présentes Conditions ou l'application d'une telle stipulation à l'Utilisateur ou à Stereopoly était considérée par une juridiction compétente comme contraire à une loi applicable, les autres stipulations des présentes conditions resteraient en vigueur et seraient interprétées de façon à donner effet à l'intention des Parties, telle qu'exprimée à l'origine. Il est convenu que si une clause des présentes conditions était réputée nulle, les autres clauses conserveraient leur plein et entier effet.

Article 12 : Stipulations générales

Les registres informatisés conservés dans les systèmes informatiques de Stereopoly dans des conditions raisonnables de sécurité seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les Parties.
Les présentes CGU, y compris toute politique ou règle mentionnée expressément, constituent l'intégralité de l'accord entre l'Utilisateur et Stereopoly concernant l'objet des présentes et remplacent toute entente ou accord antérieur, qu'il soit écrit ou oral.
Toute réclamation et/ou contestation de l'Utilisateur à l'encontre de Stereopoly devra être formulée par écrit et transmise à Stereopoly au plus tard 48 heures à compter de la découverte du fait générateur, sous peine de forclusion.
Toute notification faite aux termes des présentes devra l'être par écrit et envoyée à l'adresse de Stereopoly. L'Utilisateur prendra soin de garder tout accusé de réception. Ces notifications prendront effet lors du premier jour ouvrable suivant la réception par Stereopoly de la notification, sauf impossibilité technique.

Article 13 : Non renonciation

Le fait pour Stereopoly de ne pas exercer ou de retarder l'exercice de l'un de ses droits au titre des présentes CGU, à l’égard d’une défaille ou d’un manquement de l’Utilisateur à l’une quelconque de ses obligations contractuelles ou légales, ne constitue pas une renonciation à ce droit, ni à l'exercice de tout autre droit.
Une renonciation par Stereopoly à une violation ou un défaut n'implique pas une renonciation à toute violation ou défaut ultérieur. Les renonciations doivent être exprimées par écrit pour être valides.

Article 14 : Informations légales

Éditeur des services : Stereopoly, géré par Valentin LAMOTHE, auto-entrepreneur, opérant sous la dénomination usuelle ABYSSAL INTERACTIVE, dont le siège social est situé au ETG 2 APT N 5, 10 Le Peillac, 35770 Vern-sur-Seiche, France.
Président : Monsieur Valentin LAMOTHE, dirigeant.
Hébergeur des services : OVH.com, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, Code APE 2620Z, N° TVA : FR 22 424 761 419, Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Article 15 : Loi applicable et attribution de juridiction

Les présentes CGU sont régies et interprétées conformément au droit français, sans donner effet à aucun principe de conflits de lois.
Tout litige relatif à l'interprétation, la validité, l'exécution ou la rupture des présentes CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Rennes, sauf règle de procédure impérative contraire.